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Le site www.bio-cavagnou.fr est édité par La SNC NaturDis :
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NaturDis : 57 Boulevard Marcel Pagnol - BP 23177 - 06131 Grasse cedex

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Directeur de la publication : Jean Federzoni
Adresse mail : naturdis@Naturdis.com

Hébergement du Site.
Le site est hébergé par PHP+ - Rentashop
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78140 Vélizy.
 
 

CONDITIONS GENERALES

 

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INFORMATIQUE ET LIBERTES
 
Le site www.bio-cavagnou.fr a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 132 32 45 attestant sa conformité à la norme simplifiée n°48 concernant na gestion de fichiers de clients et de prospects. 
Les données personnelles recueillies sur le Consommateur lors de son inscription au Service sont soumises aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés. Le Consommateur dispose en conséquence du droit d'opposition prévu à l'article 26 de ladite loi, du droit d'accès prévu aux articles 34 à 38 de ladite loi, et du droit de rectification prévu à l'article 36 de ladite loi. Ces droits d'accès et de rectification peuvent être exercés par courrier électronique à l'adresse suivante : contact@bio-cavagnou.fr. La SNC NaturDis ne communique pas à des tiers les données personnelles recueillies sur le consommateur et ne les transfère pas en dehors de l'Espace Économique Européen.
 
PROPRIETE INTELLECTUELLE
 
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, images et sons reproduits sur le site web de La SNC NaturDis sont réservés au titre du droit d'auteur, ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.
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Toute autre utilisation, non expressément autorisée au préalable par la société La SNC NaturDis, est prohibée et constitutive de contrefaçon. Toute reproduction totale ou partielle du site web de la société La SNC NaturDis est strictement interdite.
Les éléments appartenant à la société La SNC NaturDis, tels que le site web, les dessins et modèles, les images, les textes, ainsi que le design du produit, sont la propriété exclusive de la SNC NaturDis
Les présentes conditions générales de vente n'emportent aucune cession d'aucune sorte de droit de propriété intellectuelle sur les éléments appartenant à la société La SNC NaturDis que les photographies, images, textes littéraires, travaux artistiques, logiciels, marques, chartes graphiques, logos au bénéfice du client.
L'internaute s'interdit de porter atteinte directement ou indirectement aux droits de propriété de la société La SNC NaturDis.

 


 

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